Présentation du site

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

Propriétaire : LOYSEAU EXPERTISE ET ORGANISATION (SARL)
Siège social : 27 rue de l’Abbé Lemire – 59700 MARCQ-EN-BAROEUL
RCS 400327433

Responsable publication : Delphine LOYSEAU
Conception graphique, réalisation technique et assistance rédactionnelle : Juliette Boitel – Adéquat communication
Hébergeur : OVH – 2 rue Kellermann – 59100 ROUBAIX – France

Propriété intellectuelle et contrefaçons

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Description des services fournis

Le site a pour objet de fournir des informations aussi précises que possible concernant les activités de Delphine LOYSEAU. Toutefois, Delphine LOYSEAU ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.

Toutes les informations indiquées sur le site sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par Delphine LOYSEAU, qui s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention.

Limitations contractuelles sur les données techniques

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